Prince Henri Auditoire 02 BW

Réunion du Comité de surveillance bancaire à Luxembourg

15.04.2002
A l'invitation de Monsieur Yves Mersch, Président de la Banque centrale du Luxembourg, le Comité de surveillance bancaire (Banking Supervision Committee - BSC) du Système européen de banques centrales (SEBC) a tenu sa 17e réunion le 15 avril 2002 auprès de la Banque centrale du Luxembourg.

Le Comité a été mis en place par le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne (BCE). Il est composé des représentants des Banques centrales nationales, des autorités de surveillance des Etats membres et de la Banque centrale européenne. Il est présidé par Monsieur Edgar Meister, membre du Directoire de la Deutsche Bundesbank. Ce comité a pour origine la mission du SEBC, inscrite dans le Traité instituant la Communauté européenne, de " contribuer à la bonne conduite des politiques menées par les autorités compétentes, en ce qui concerne le contrôle prudentiel des établissements de crédit et la stabilité du système financier ".

Les travaux du Comité portent en particulier sur des analyses macro-prudentielles ainsi que sur les développements en matière d'activités bancaires, en vue d'évaluer la solidité du système bancaire européen. A cet effet, le Comité a développé un système d'indicateurs macro-prudentiels agrégés, qui reflètent les développements importants en matière d'exposition des banques aux risques. Le comité analyse également des aspects spécifiques de nature structurelle qui peuvent affecter la stabilité du secteur bancaire et financier.

Un " memorandum of understanding " sur la coopération entre les surveillants des systèmes de paiement (Banques centrales) et les autorités de contrôle bancaire, destiné à promouvoir la coopération en matière de surveillance des systèmes de paiement de gros montants, a été adopté en avril 2001 au sein du Comité et signé par toutes les autorités concernées.

Le Comité est en train de préparer de nouveaux arrangements assurant la coopération entre les banques centrales et les autorités de contrôle bancaire en cas de crise financière.

Des rapports, contenant des travaux du Comité de surveillance bancaire sont publiés, après leur approbation par le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne.

Les membres du BSC ensemble avec Yves Mersch, Président de la Banque centrale du Luxembourg