Les systèmes domestiques de réglement des opérations sur titres
Les systèmes de règlement de titres (SRT) interviennent pour le dénouement des transactions portant sur des titres, par exemple à la suite d’une transaction boursière ou d’une négociation de gré à gré. Le dénouement consiste en la livraison des titres et, si elle a lieu contre paiement, au règlement en espèces (pour ce volet, un système de paiement intervient). La livraison des titres s’effectue par virements scripturaux dans des systèmes informatisés. Pour limiter les risques, les deux volets du dénouement doivent être concomitants et connexes. De plus, s’ils remplissent certaines conditions, ces systèmes dénouent des transactions qui seront considérées comme définitives et irrévocables (de ce fait, inconditionnelles).
Les SRT peuvent fonctionner sur base brute, les transactions sont alors réglées une par une dans le système, ou sur base nette, auquel cas plusieurs transactions sont compensées avant de procéder à un règlement global.
Les titres sont déposés chez des dépositaires centraux, qui vérifient notamment leur intégrité. Outre leur fonction de garde des titres, les dépositaires centraux gèrent des systèmes de règlement de titres et en permettent ainsi la circulation.
Généralement, chaque pays de l’Union européenne compte au moins un dépositaire central national et un SRT. Au Grand-duché de Luxembourg, Clearstream Banking S.A. et LuxCSD ont été désignés en tant que dépositaires centraux nationaux pour les titres déposés par les contreparties à des fins de garantie pour les facilités de crédit mises à disposition par la BCL. LuxCSD participe dans la plateforme pan-européenne Target2-Titres.
Clearstream Luxembourg
Clearstream Banking S.A, Luxembourg (Clearstream) est un dépositaire central domestique de titres qui opère un système de règlement-titres en monnaie banque commerciale.
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LuxCSD
Dans le cadre du développement de Target2-Securities (T2S), un Dépositaire Central de Titres (CSD, pour «Central Securities Depository») fournissant des services en monnaie banque centrale a été créé au Luxembourg. LuxCSD vise à fournir un accès local à l’infrastructure T2S.
La société LuxCSD S.A. a été créée en juillet 2010, conjointement par la Banque centrale du Luxembourg et par la société Clearstream International dans le cadre d’un partenariat à parts égales. Le groupe Clearstream est l’opérateur technique de LuxCSD.
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