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Conditions générales des opérations de la Banque centrale du Luxembourg
18.06.2009
A l’attention des contreparties de la BCL
La BCL informe qu’une une nouvelle version des « Conditions générales des opérations de la Banque centrale du Luxembourg », de l'annexe 8 "Manuel de procédures des opérations", de l'annexe 11 "Dispositions spécifiques aux sûretés sur actifs localisés à l'étranger", de l'annexe 13 "BCL SWIFT User Guide" et de l'annexe 15 "Glossaire et liste des abréviations" a été publiée sur son site internet.
Ces changements visent principalement à permettre le dépôt de collatéral pour les opérations de crédit de l'Eurosystème auprès du dépositaire central national VP Lux S.à r.l., qui a été inclus en décembre 2008 dans la liste tenue par la Banque centrale européenne des systèmes de règlement de titres éligibles pour la livraison de collatéral pour les opérations de crédit de l'Eurosystème. Ces changements concernent en particulier l'article 8.1. des Conditions générales des opérations de la Banque centrale du Luxembourg, les articles 4 et 5 du Manuel de procédures des opérations et la définition de "dépositaire central de titres" dans le Glossaire et liste des abréviations.
En outre, le changement de l'annexe 11 vise à actualiser le renvoi à la brochure de la Banque centrale européenne de décembre 2008.
