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TPTIBS Reporting titre par titre des sociétés financières

TPTIBS Layout 1 en vigueur à partir de la période de référence de décembre 2014 Mise à jour  
Instructions 27.09.2018 version avec changements visibles
Rapport 18.08.2014  
Recueil des règles de vérification 21.08.2015 version avec changements visibles
Schémas XML (fichier zip) 07.10.2015  

 

TPTIBS en vigueur jusqu'à la période de référence de novembre 2014 Mise à jour  
Instructions 23.11.2011 version avec changements visibles
Manuel de transmission électronique 20.05.2011  
Recueil des règles de vérification 20.05.2011  
Schémas XML (fichier zip) 20.05.2011