LuxCSD : un nouveau dépositaire central de titres au Luxembourg

La Banque centrale du Luxembourg et Clearstream, le dépositaire central international de titres basé au Luxembourg, ont lancé aujourd’hui LuxCSD, un nouveau service de dépositaire central de titres pour le Luxembourg et pour d’autres pays. 

LuxCSD permettra le dénouement de transactions sur titres en monnaie banque centrale, diminuant ainsi les risques pour les acteurs du marché financier. 

LuxCSD, qui devrait être opérationnel au premier semestre 2011, entend préparer l’infrastructure du marché financier luxembourgeois au lancement de Target2 Securities (T2S), le système de dénouement que la Banque centrale européenne souhaite introduire en 2014.   

LuxCSD fournira un service d’émission ainsi qu’un service de conservation et de dénouement central pour tous les types de titres y compris les fonds d’investissement. LuxCSD sera constitué au Luxembourg et sera au départ détenu conjointement par Clearstream et la BCL. Le capital de LuxCSD sera ouvert aux clients potentiels et aux autres membres de l’infrastructure financière luxembourgeoise.

LuxCSD sera exploité par Clearstream et réglementé comme professionnel du secteur financier (PSF) non banque. Il fournira les services suivants : 

• Services de dépôt primaire pour les émetteurs de dette et d’autres titres
• Distribution de parts de fonds d’investissement qui seront détenues par LuxCSD à travers la communauté des agents de transfert au Luxembourg et ailleurs
• Dénouement secondaire de titres et de fonds déposés auprès de LuxCSD et sur la base d’un lien de dénouement avec le dépositaire central international de titres de Clearstream, Clearstream Banking Luxembourg
• Dénouement titres contre paiement (Delivery versus payment : DvP) sur les comptes en numéraire des participants détenus au sein de l’Eurosystème¹ via une interface systèmes auxiliaire vers le système de paiement Target qui sera proposé par la BCL
• Conservation de titres avec des niveaux de service calqués sur ceux offerts par le dépositaire central international de titres de Clearstream
• Etablissement de rapports et connectivité en ligne selon la norme ISO 15022 grâce à la création par Clearstream d’une série de produits en ligne 

Avec 1800 milliards d’EUR d’actifs nets, Luxembourg est une place centrale pour l’émission et la distribution de fonds d’investissements. Il s’agit également du principal centre de garanties financières transfrontalières des opérations de politique monétaire avec 38 % des garanties transfrontalières engagées dans l’Eurosystème¹  par le biais de Clearstream Banking Luxembourg et de la BCL². Jusqu’à présent, le caractère ouvert et international de la place financière luxembourgeoise a été servi au mieux par le dénouement en monnaie commerciale via des comptes détenus auprès de Clearstream. Clearstream et la BCL pensent que le développement de T2S, associé à d’autres initiatives importantes en matière de marché et de réglementation, est l’occasion d’introduire le dénouement en monnaie banque centrale au Luxembourg. T2S permettra un processus intégré unique en Europe pour le dénouement DvP de liquidités en EUR. L’offre de dénouement en monnaie banque centrale de LuxCSD viendra ainsi étoffer de manière décisive la place financière en expansion. 

Yves Mersch, Président de la BCL, a déclaré : « LuxCSD permettra aux acteurs du marché luxembourgeois de bénéficier du dénouement de leurs transactions sur titres en monnaie banque centrale. Ce service opportun se traduira par une diminution des risques. LuxCSD permettra également aux acteurs du marché luxembourgeois de se connecter à TARGET2 Securities, un projet essentiel de l’Eurosystème qui vise à réduire la fragmentation du marché dans le contexte européen du dénouement des titres. » 

Jeffrey Tessler, CEO de Clearstream International, a pour sa part ajouté : « LuxCSD est un dépositaire central de titres d’un nouveau genre. Il offrira aux dépositaires et aux distributeurs de toute l’Europe d’excellents services de conservation à haute valeur ajoutée dans le cadre d’un processus de dénouement très efficace donnant accès à une vaste gamme de contreparties. Nous sommes convaincus que LuxCSD constituera un élément central de l’offre du Luxembourg dans les années à venir. »