TIPS
TIPS (Target Instant Payment Settlement) est le service de règlement brut des virements instantanés en monnaie banque centrale en temps réel de l’Eurosystème. Le service est opérationnel pour l’euro depuis le 30 novembre 2018.
TIPS permet le règlement interbancaire final et irrévocable des virements instantanés en monnaie banque centrale à toute heure et toute l’année, dans le périmètre légal de TARGET. Les participants à TIPS ouvrent un compte dédié TIPS (TIPS Dedicated Cash Account), qui doit être lié à un compte RTGS dans T2, notamment pour la gestion de la liquidité dans TIPS. Les soldes des comptes TIPS tels que comptabilisés à la fin de la journée opérationnelle T2 entrent en ligne de compte dans le calcul des réserves obligatoires. Ces montants ne sont cependant pas bloqués ; ils restent disponibles sur le compte TIPS pour le règlement des virements instantanés.
Les règlements ainsi effectués sont irrévocables et inconditionnels ; ils sont considérés comme finaux. La finalité des règlements est importante car elle contribue à l'objectif de stabilité financière poursuivi par la BCL.
En vue de garantir l’accessibilité de tous les prestataires de services de paiements qui offrent les virements instantanés SEPA (SCT Inst), indépendamment de l’infrastructure utilisée pour leur traitement, l’Eurosystème a décidé en juillet 2020 de mettre en place deux mesures dans TIPS. Premièrement, les prestataires qui sont membres du schéma SCT Inst et qui joignables dans T2 doivent être joignables dans TIPS. Deuxièmement, les chambres de compensation qui traitent les paiements instantanés en euros doivent avoir leurs comptes techniques dans TIPS.
Pour plus d’informations sur les fonctionnalités de TIPS, vous pouvez vous référer aux pages de la BCE (en anglais). Vous y trouverez un résumé (en anglais) dans le guide sur les services TARGET.
Veuillez nous contacter (TIPS@bcl.lu) si vous souhaitez plus d’informations sur le service ou sur la procédure de participation.
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