T2
Depuis le 20 mars 2023, la BCL opère la composante luxembourgeoise de la nouvelle plateforme T2 qui a remplacé l’ancienne plateforme Target2 en service depuis 2007.
T2 est composé de composants spécialisés dont les deux principaux sont RTGS et CLM.
RTGS (Real Time Gross Settlement) est le composant où les participants T2 directs (1) envoient leurs ordres de paiement (pacs.xxx) libellés en euros (2). Ces ordres de paiement peuvent être nationaux ou transfrontaliers, de clientèle ou interbancaires.
Leur règlement s'effectue individuellement (à hauteur du montant brut renseigné dans l'ordre), en temps réel et monnaie banque centrale (comptabilisation dans les livres de la BCL).
De plus, RTGS permet le débouclement d’ordres de transferts de liquidités (camt.050).
C’est également sur le composant RTGS de T2 que se règlent les paiements nets résultant de l’activité des systèmes auxiliaires de compensation.
CLM (Central Liquidity Management) est le composant qui opère les comptes centralisateurs (3) détenus par toutes les institutions bancaires luxembourgeoises.
Le compte centralisateur remplace à la fois les comptes courant et les comptes de réserves tenus auparavant sur les systèmes internes de la BCL. Le compte centralisateur est celui utilisé pour le placement de réserves obligatoires ainsi que pour toute opération de politique monétaire, qu’il s’agisse de « standing facilites » ou d’opérations de refinancement.
Les institutions disposant d’un compte espèce dédié sur RTGS, mais aussi sur T2S ou TIPS, peuvent utiliser ce compte centralisateur pour approvisionner ces comptes au moyen d’ordres de transferts de liquidités (message camt.050).
Les détenteurs de ce compte ont le choix de le gérer eux-mêmes ou d’en déléguer la gestion à une entité tierce de par la fonctionnalité de co-gestion proposée par T2 (4).
(1) : i.e. les participants titulaires d’un compte espèces dédié (DCA) sur RTGS)
(2) : T2 pourra ultérieurement traiter d’autres devises si une Banque Centrale hors eurozone le demande)
(3) : i.e. compte espèce principal (MCA) dont disposent toutes les institutions bancaires luxembourgeoises)
(4) : la co-gestion (« co-management » n’existe que dans CLM et que pour les comptes MCA)
Aux côtés de RTGS et CLM se trouvent d’autres composants de support spécialisés :
- ESMIG (Eurosystem Single Market Infrastructure Gateway) est l’interface permettant aux utilisateurs de se connecter aux Services Target. Son utilisation est optionnelle pour les participants qui ne disposent que d’un compte centralisateur sur CLM et qui ont opté pour la co-gestion par une entité tierce
- CRDM (Common Reference Data Management) est le composant permettant aux participants de configurer les caractéristiques de leur(s) compte(s) et d’y donner accès à des utilisateurs internes
- Datawarehouse est le composant dans lequel sont stockées les données historiques de paiement
- BILL est le composant en charge de la facturation relative à l’utilisation des divers services Target. NB: le composant BILL sera activé ultérieurement.
