Modèle de banque centrale correspondante

Les contreparties de l’Eurosystème peuvent procéder à une utilisation transfrontière des actifs éligibles, c’est-à-dire se procurer des fonds auprès de la Banque Centrale Nationale (BCN) de l’État-membre dans lequel elles sont implantées en utilisant les actifs localisés dans un autre État-membre. À cette fin, a été mis en place un mécanisme, le modèle de banque centrale correspondante, dans le cadre duquel chaque BCN intervient pour le compte des autres en qualité de conservateur (« correspondant ») pour les actifs éligibles. Une banque luxembourgeoise peut ainsi, par exemple, garantir un refinancement de la BCL par des titres allemands, qu’elle lui livre par l’entremise de la Banque fédérale d’Allemagne. Cette facilité de banque centrale correspondante est offerte dans chaque pays de la zone pour l’ensemble des titres négociables des deux niveaux de garanties.

L’utilisation du MBCC à travers la zone euro est restée très disparate. Les BCC les plus sollicitées  en tant que correspondant ont été en 2005 l’Italie (15%), le Luxembourg (22%), la Belgique (19%) l’Espagne (14%) et l'Allemagne (10%).

Liens établis entre des systèmes de règlements titres

Parallèlement, des liens entre les systèmes de règlement de titres de l’UE peuvent être utilisés pour le transfert transfrontière de titres, sous réserve que ces liens aient été évalués et approuvés par la BCE. Dans ce cas par exemple une banque luxembourgeoise pourra donner en gage à la BCL sur son compte auprès de Clearstream Luxembourg des titres éligibles émis dans Clearstream Banking A.G. Frankfurt (Allemagne), Euroclear (Belgique), la Banque nationale de Belgique, Monte Titoli (Italie), Oekb (Austriche), et Euroclear (Pays-Bas), VP (danemark).

Vous pouvez consulter ces liens en cliquant sur le site de la BCE.

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